photothèque francois mousis tarif droits d'auteur copyright
photothèque professionnelle voile vin de bordeaux bassin d'arcachon france monde - presse publicité édition illustration web - tarif droits d'auteur
 
photothèque  photo photographie photographe presse reportage
psd tiff eps jpg résolution maquette dpi ppi ctp offset

FRANÇOIS MOUSIS  -  PHOTOGRAPHE  -  PHOTOTHÈQUE

13 RUE DES VIEUX CHÊNES

33260 LA TESTE DE BUCH

Tél  :  +33 0 622 139 117

Email  :    fmousis@free.fr

vendée globe, america's cup, agence france presse, corbis-sygma, presse-sports

TARIF - DROITS D'AUTEUR - COPYRIGHT



TOUTES LES PHOTOGRAPHIES PROPOSÉES SONT SOUMISES AUX LOIS RÉGISSANT LA PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE ET LE DROIT DE REPRODUCTION (COPYRIGHT).


TOUTE UTILISATION EST STRICTEMENT INTERDITE SANS L'ACCORD DU PHOTOGRAPHE QUI EST LE SEUL PROPRIÉTAIRE DES DROITS DE REPRODUCTION.


LA DÉMARCHE ÉDITORIALE EST PROFESSIONNELLE, PRIVILÉGIANT LA QUALITÉ DES IMAGES, LA SIMPLICITÉ DE LA PROCÉDURE ET DES COÛTS RÉDUITS.


AFIN DE CORRESPONDRE AU PLUS LARGE SPECTRE D’UTILISATIONS POSSIBLES, LES PHOTOGRAPHIES SONT PROPOSÉES EN HAUTE ET BASSE RÉSOLUTION POUR INTÉGRATION PAO, ÉDITION ÉLECTRONIQUE, WEB, SORTIE JET D'ENCRE, SORTIE LASER, FLASHAGE, IMPRESSION OFFSET, IMPRESSION NUMÉRIQUE, HÉLIOGRAVURE, etc...


LE MONTANT DES DROITS DE REPRODUCTION DES PHOTOGRAPHIES EST FORFAITAIRE SUR LA BASE D'UNE UTILISATION NON EXCLUSIVE POUR UNE UTILISATION.


LE MONTANT DES DROITS D’AUTEUR FORFAITAIRE VARIE EN FONCTION DE LA CATÉGORIE D'UTILISATION DU MÉDIA, DU TIRAGE, DU FORMAT DE PAGINATION.


LES TARIFS S'ENTENDENT HORS-TAXES NET À PAYER ; AGESSA 0,85% - CSG 8,2% - RDS 0,5% DÉDUIT. 
RÈGLEMENT AU COMPTANT À RÉCEPTION DE FACTURE.


TVA NON APPLICABLE, ARTICLE 293 B DU CODE GÉNÉRAL DES IMPOTS
LOI 98-1266 DU 30 DÉCEMBRE 1998 ARTICLE 7.


POUR OBTENIR UN DEVIS FORFAITAIRE DE CESSION DE DROITS D’AUTEUR, MERCI D’ENVOYER VIA EMAIL UN PLAN MEDIA D’UTILISATION AUSSI DÉTAILLÉ QUE POSSIBLE SANS OUBLIER DE MENTIONNER VOTRE IDENTITÉ PROFESSIONNELLE ET VOTRE RAISON SOCIALE.

photothèque http://mousis.free.fr demande d'information
photothèque http://mousis.free.fr - voile mer vin france arcachon monde
photothèque informations techniques offset cv photographe
vente poster francois mousis america's cup vendée globe classic yacht vin de bordeaux bassin d'arcachon voyage